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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 17560 posée par M. Thierry Repentin

   Révision de la convention de Berne concernant le loup

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   12/05/2005
2. Question n° 21463 posée par Mme Françoise Férat

   Présence de certaines espèces animalières dans les cirques itinérants

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   02/02/2006
3. Question n° 24329 posée par M. André Vantomme

   Classement des populations d'éléphants d'Afrique en annexe I de la CITES

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   07/09/2006
4. Question n° 24459 posée par M. Jacques Legendre

   Inscription en annexe I de la convention de Washington de toutes les populations d'éléphants

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   21/09/2006
5. Question n° 25346 posée par Mme Évelyne Didier

   Interdiction totale d'importation d'oiseaux sauvages par l'Union européenne et saisies douanières

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   23/11/2006

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Implantation du loup dans les zones d'élevage

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   08/05/2014