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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 23514 posée par M. Simon Sutour

   Financement du second plan automobile autoroutier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   13/10/2016
2. Question n° 23373 posée par M. François Bonhomme

   Hausse des péages autoroutiers

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   06/10/2016
3. Question n° 23381 posée par M. François Bonhomme

   Plan d'investissement des infrastructures autoroutières

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   06/10/2016
4. Question n° 13462 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances sonores le long de l'autoroute A 4

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   13/05/2010
5. Question n° 09665 posée par M. Gérard Collomb

   Projet de liaison A 89-A 6

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   16/07/2009

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 25500 posée par M. Jean Louis Masson

   Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31

   La question est caduque

   30/11/2006
2. Question n° 23019 posée par M. Marcel Vidal

   Projet de dédoublement de l'A 9 aux abords de Montpellier

   La question a été retirée pour cause de décès.

   04/05/2006