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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 01527 posée par M. Louis Souvet
Connaissance de la langue française pour l'exercice des fonctions de capitaine et de second dans les navires battant pavillon français
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 22446 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Conséquences de l'application de la convention Marpol VI
La question est caduque