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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0975S posée par Mme Aline Archimbaud
Sort du cargo roulier Cosette
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 23481 posée par Mme Danielle Michel
Financement des foyers d'accueil au profit des marins de commerce en escale dans les ports français
La question est caduque
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Question n° 23211 posée par M. Charles Revet
Difficultés rencontrées par les associations d'accueil des marins
La question est caduque
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Question n° 22734 posée par M. Georges Labazée
Convention de l'OIT sur les conditions de travail des marins
La question est caduque
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Question n° 15732 posée par M. François Marc
Situation du salarié du navire « Ebba Victor »
La question est caduque