Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 18599 posée par M. François Grosdidier

    Aides à l'acquisition de deux roues électriques motorisés

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 18602 posée par M. François Grosdidier

    Moyens d'amélioration de la consommation des véhicules

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 18157 posée par M. François Grosdidier

    Fiabilité des tests de pollution sur les véhicules

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 13361 posée par M. François Grosdidier

    Mesures à prendre pour le report modal après la deuxième suspension de l'écotaxe poids-lourds

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 11637 posée par M. François Grosdidier

    Avant-projet de stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18863 posée par M. François Grosdidier

    Mise en place de l'écotaxe poids-lourds par les régions

    La question est caduque