Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19539 posée par M. Roland Courteau

    Indemnité kilométrique vélo

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 10675 posée par M. Roland Courteau

    Rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 10677 posée par M. Roland Courteau

    Promouvoir la mixité et la sobriété énergétique dans les transports

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 09635 posée par M. Roland Courteau

    Émissions de CO2 induites par les entreprises de transport

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 08643 posée par M. Roland Courteau

    Développement du parc automobile électrique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23512 posée par M. Roland Courteau

    Dividende versé par la SNCF à l'État

    La question est caduque

  2. Question n° 18669 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'autorisation de la circulation des poids lourds de 44 tonnes en France

    La question est caduque