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461 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 350 trouvées
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Question n° 26419 posée par M. Jacques Blanc
Réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 26255 posée par M. Ivan Renar
Organisation de l'examen du permis de conduire
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 26088 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Problèmes rencontrés par les établissements d'enseignement de la conduite automobile et de la sécurité routière
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 26142 posée par M. Jean Louis Masson
Péage pour les poids lourds sur l'A 31
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 26023 posée par M. André Vézinhet
Interdiction de conduire des grosses cylindrées pour les conducteurs novices
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 111 trouvées
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Question n° 27045 posée par M. Rémy Pointereau
Harmonisation européenne du marché des transports
La question est caduque
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Question n° 27017 posée par M. Jean Louis Masson
Contrôles de vitesse effectués à partir de radars fixes
La question est caduque
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Question n° 26946 posée par M. Yannick Texier
Aide au permis de conduire
La question est caduque
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Question n° 26905 posée par M. Hubert Falco
Réglementation routière le lundi de Pentecôte
La question est caduque
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Question n° 26913 posée par M. Jean Louis Masson
Coût du péage autoroutier entre Metz, Boulay et Saint-Avold
La question est caduque