Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 26142 posée par M. Jean Louis Masson

Péage pour les poids lourds sur l'A 31

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

01/02/2007
Question n° 1184S posée par M. André Vallet

Saturation de l'axe autoroutier Valence-Orange

Réponse du Ministère délégué au tourisme

30/11/2006
Question n° 24895 posée par M. Jean Louis Masson

Péage pour les poids lourds sur l'A 31

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

19/10/2006
Question n° 23605 posée par M. Jean Louis Masson

Aménagement de l'A 31

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

15/06/2006
Question n° 1068S posée par Mme Catherine Tasca

Conditions d'accès au tronçon francilien de l'autoroute A 10

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

01/06/2006

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26827 posée par M. Jean Louis Masson

Instauration d'un péage pour les poids lourds sur l'autoroute A31

La question est caduque

05/04/2007
Question n° 25790 posée par M. Robert Tropeano

Projet autoroute A 9

La question est caduque

21/12/2006
Question n° 25500 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31

La question est caduque

30/11/2006
Question n° 21985 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de raccordement de la voie rapide VR 52 sur l'autoroute A 4 à hauteur de Marange-Silvange

La question est caduque

02/03/2006