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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 1341S posée par Mme Laurence Cohen

   Difficultés du pôle aérien d'Air France à Paris Charles-De-Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

   17/12/2015
2. Question n° 1201S posée par M. Gilbert Roger

   Nuisances du trafic aérien de l'aéroport de Genève

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   16/07/2015
3. Question n° 1449S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Modification des couloirs aériens de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   03/11/2011
4. Question n° 1146S posée par M. Gilbert Barbier

   Obtention d'une zone de contrôle pour l'aéroport Dole-Tavaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   30/12/2010
5. Question n° 0926S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Projet de relèvement des altitudes d'arrivée des avions en provenance du sud-est à destination de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   20/05/2010

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0668S posée par M. Alain Gournac

   Pratiques des aiguilleurs aériens

   La question a été retirée

   22/10/2009