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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

1. Question n° 1649S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Fermeture de bases aériennes de la compagnie Air France en province

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   22/04/2021
2. Question n° 0386S posée par M. Cyril Pellevat

   Situation d'Air France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   14/06/2018
3. Question n° 0215S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Fin des contrôles d'identité des passagers aériens

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   08/02/2018
4. Question n° 0134S posée par Mme Josiane Costes

   Dysfonctionnement des lignes aériennes « d'aménagement du territoire »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   30/11/2017
5. Question n° 1591S posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Détournement des règles relatives au détachement de salariés dans le secteur aérien

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   15/12/2016

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0668S posée par M. Alain Gournac

   Pratiques des aiguilleurs aériens

   La question a été retirée

   22/10/2009