Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 01803 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Prise en compte des nuisances dans l'élaboration des parcours GPS

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 01445 posée par Mme Vivette Lopez

    Avenir de la filière fluviale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 00987 posée par M. Bruno Belin

    Pouvoir de police du maire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 01024 posée par Mme Céline Brulin

    Positionnement des gares nouvelles de trains à grande vitesse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  5. Question n° 01311 posée par Mme Catherine Dumas

    Rétablissement du service autotrain de la SNCF

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02026 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Modalités de transfert des routes nationales aux départements ou aux régions

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports