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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 20357 posée par Mme Christiane Demontès
Avenir des personnels navigants commerciaux de United Airlines à Roissy
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 20622 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Projet de fermeture de la base PNC de United Airlines à Roissy
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 20758 posée par M. Robert Hue
Fermeture de la base des personnels navigants commerciaux de United Airlines
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 20972 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Projet de fermeture de la base des personnels navigants commerciaux d'United Airlines
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 02954 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Passeport mobilité de l'emploi pour les travailleurs originaires d'outre-mer
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 21962 posée par M. Louis Souvet
Validité des contrats de travail étrangers de salariés français sur le sol de l'Hexagone
La question est caduque
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Question n° 27077 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en place d'une desserte par transports collectifs avant toute création d'une nouvelle zone d'activités
La question est caduque
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Question n° 15631 posée par M. Ivan Renar
Avenir de SeaFrance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15819 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Devenir de l'entreprise SeaFrance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23236 posée par M. Christian Favier
Retombées économiques du Grand Paris Express
La question est caduque