Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 21472 posée par M. Pascal Martin

    Personnel navigant du secteur aérien transfrontalier

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  2. Question n° 06808 posée par M. Michel Savin

    Conséquences sociales du plan « Transform 2015 »

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 02852 posée par M. Michel Savin

    Conséquences sociales du plan « Transform 2015 »

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 03667 posée par Mme Christiane Demontès

    Très vives inquiétudes à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 20972 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de fermeture de la base des personnels navigants commerciaux d'United Airlines

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16906 posée par M. Fabien Gay

    Annonce par Air France KLM de 8 000 à 10 000 suppressions d'emplois

    La question est caduque

  2. Question n° 21962 posée par M. Louis Souvet

    Validité des contrats de travail étrangers de salariés français sur le sol de l'Hexagone

    La question est caduque