Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 0019S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Pollution dans le métro parisien

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  2. Question n° 0050S posée par M. Gérard Delfau

    Recul du fret ferroviaire à la SNCF et Grenelle de l'environnement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  3. Question n° 0239S posée par M. Jean Boyer

    Aménagement de la RN 102 entre le Puy-en-Velay et Brioude

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 0286S posée par Mme Nathalie Goulet

    Charge des véhicules routiers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 0352S posée par M. Michel Billout

    Plan d'urgence pour améliorer la desserte de la plate forme de Roissy-en-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0049S posée par M. Bernard Murat

    Avenir du fret ferroviaire

    La question a été retirée

  2. Question n° 1224S posée par M. David Assouline

    Retard de publication d'un décret d'application de la loi RTF

    La question a été retirée

  3. Question n° 1590S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Conséquences de l'application de la convention Marpol VI

    La question a été transformée.