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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 00034 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de parcours par TGV entre Paris et Metz
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 00421 posée par M. Bernard Piras
Mesures incitatives pour la promotion des carburants alternatifs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
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Question n° 01912 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences environnementales du projet de réorganisation du fret ferroviaire annoncé par la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 02001 posée par M. Robert Tropeano
Conséquences du plan haut débit ferroviaire en matière de transport de matières dangereuses
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 03003 posée par M. Laurent Béteille
Plan de lutte contre les nuisances sonores aériennes en Essonne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 03363 posée par M. Bernard Murat
Annualisation du malus
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05136 posée par M. Louis Souvet
Relance du transport combiné auto sur train
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.