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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 1146S posée par M. Gilbert Barbier

   Obtention d'une zone de contrôle pour l'aéroport Dole-Tavaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   30/12/2010
2. Question n° 0527S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Protection des navires français contre la piraterie dans l'océan Indien

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   16/04/2009
3. Question n° 03667 posée par Mme Christiane Demontès

   Très vives inquiétudes à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

   Réponse du Ministère de la défense

   06/03/2008
4. Question n° 23995 posée par M. Louis Souvet

   Lutte contre les actes de piraterie commis dans le détroit de Malacca

   Réponse du Ministère de la défense

   20/07/2006
5. Question n° 21536 posée par M. Louis Souvet

   Externalisation du transport de troupes sur des territoires extérieurs

   Réponse du Ministère de la défense

   09/02/2006

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 19870 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Affaire du porte-conteneurs Victoria

   La question est caduque

   25/08/2011
2. Question n° 18438 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Affaire du porte-conteneurs Victoria

   La question est caduque

   05/05/2011