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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 114 trouvées
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Question n° 07689 posée par M. Michel Doublet
Réglementation applicable au déplacement des piétons randonneurs
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
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Question n° 21254 posée par M. Jean Louis Masson
Données chiffrées sur les radars automatisés et sur les amendes correspondantes
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 02103 posée par M. Robert Hue
Dangerosité des quads et petites motos
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
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Question n° 05833 posée par M. Jean Louis Masson
Sanction des excès de vitesse
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Question n° 07704 posée par Mme Élisabeth Lamure
Situation des DUMZ
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 16874 posée par Mme Françoise Laborde
Présence d'un dispositif d'éclairage permanent sur les vélos
La question est caduque
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Question n° 17486 posée par Mme Catherine Dumas
Application des nouvelles dispositions du code de la route relatives aux droits des piétons
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20981 posée par M. Philippe Dallier
Dégradation de la sécurité routière en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
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Question n° 21822 posée par M. Christian Cambon
Sécurité routière
La question est caduque
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Question n° 22109 posée par M. Antoine Lefèvre
Tests d'alcoolémie préventifs dans les transports routiers d'enfants
La question est caduque