Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 21725 posée par M. François Bonneau

    Sécurité aéroportuaire et lutte contre les infiltrations illégales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 05595 posée par M. Arnaud Bazin

    Situation préoccupante en matière de sécurité de Roissy-Charles-de-Gaulle et d'Orly

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 20965 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de protection pour contrer d'éventuels actes terroristes dans les aéroports de l'agglomération parisienne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 1021S posée par M. Alain Bertrand

    Avenir de l'aérodrome de Mende-Brenoux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

  5. Question n° 0225S posée par M. Jean-Paul Fournier

    Candidature de l'aéroport de Nîmes au projet de relocalisation de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17377 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Incohérences constatées suite au retour des contrôles aux frontières intérieures aériennes en France

    La question est caduque

  2. Question n° 02238 posée par M. Louis Souvet

    Encadrement des employés des sociétés de sécurité privées chargés du contrôle à l'embarquement dans les aéroports notamment Roissy

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.