Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 05387 posée par M. Jean Louis Masson

    Panneaux de limitation de vitesse en agglomération

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 02361 posée par M. Jean Louis Masson

    Panneaux de limitation de vitesse en agglomération

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 24441 posée par M. Jean Louis Masson

    Recensement des ouvrages d'art non couverts par une convention d'entretien

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 14692 posée par M. Jean Louis Masson

    Déplacement du panneau d'entrée dans l'agglomération

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 14361 posée par M. Jean Louis Masson

    Restrictions de circulation vers un site touristique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24396 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation applicable au vol de drones

    La question est caduque

  2. Question n° 17067 posée par M. Jean Louis Masson

    Panneaux de limitation de vitesse en rase campagne

    La question est caduque

  3. Question n° 16000 posée par M. Jean Louis Masson

    Panneaux de limitation de vitesse en rase campagne

    La question est caduque

  4. Question n° 19281 posée par M. Jean Louis Masson

    Enquête visée au troisième alinéa de l'article L. 141-3 du code de la voirie routière

    La question est caduque