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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0029S posée par M. Gilbert Roger
Sécurité routière des jeunes conducteurs
Réponse du Ministère chargé de la ville
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Question n° 0265S posée par Mme Catherine Dumas
Lutte contre les taxis clandestins dans et aux abords de la capitale
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique
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Question n° 23397 posée par M. Robert del Picchia
Taxis clandestins à l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
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Question n° 23072 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures de dissuasion à l'égard des taxis "sauvages" dans les aéroports
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 1583S posée par M. Gilbert Roger
Sécurité routière des jeunes conducteurs
La question est caduque
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Question n° 04411 posée par Mme Catherine Dumas
Lutte contre les « taxis clandestins » dans et aux abords de la capitale
La question a été retirée