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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

1. Question n° 1314S posée par M. Didier Marie

   Fusion des établissements portuaires de Rouen, du Havre et de Paris au sein d'un même établissement public

   Réponse du Ministère de la mer

   15/10/2020
2. Question n° 18475 posée par Mme Martine Filleul

   Plan de relance consacrée au secteur maritime

   Réponse du Ministère de la mer

   29/10/2020
3. Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

   Fontenoy du maritime

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   14/01/2021
4. Question n° 1495S posée par Mme Agnès Canayer

   Investissements et multimodalité pour les ports français

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   04/02/2021
5. Question n° 22663 posée par M. Pascal Allizard

   Gouvernance de l'établissement rassemblant les ports du Havre, de Rouen et de Paris

   Réponse du Ministère de la mer

   06/05/2021

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 05471 posée par M. Didier Mandelli

   Taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel

   En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   23/02/2023
2. Question n° 09271 posée par M. Franck Dhersin

   Transport maritime et décarbonation

   En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   07/12/2023