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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 14063 posée par M. Jean Puech
Transport scolaire occasionnel
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 17166 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures fiscales en faveur de voitures peu polluantes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 04867 posée par M. Daniel Percheron
Canal Seine-Nord
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Question n° 09082 posée par M. Daniel Percheron
Sûreté dans les ports de la région Nord-Pas-de-Calais
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 09665 posée par M. Gérard Collomb
Projet de liaison A 89-A 6
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 20036 posée par M. Joël Billard
Prévention des accidents de la route
La question est caduque
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Question n° 20467 posée par M. Robert Hue
Conséquences pour les particuliers de l'incendie de leurs véhicules
La question est caduque
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Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte
Modalités d'application du chèque transport
La question est caduque
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Question n° 14268 posée par M. Daniel Percheron
Financement du canal Seine-Nord-Europe
La question est caduque
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Question n° 18289 posée par M. Roger Karoutchi
Mesures de fermeté face aux agissements d'individus contre deux cadres dirigeants d'une compagnie aérienne française
La question est caduque