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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 0392G posée par Mme Sophie Primas

   Calendrier du Grand Paris express et logement en Île-de-France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   22/06/2018
2. Question n° 03312 posée par M. Philippe Paul

   Accessibilité ferroviaire du Finistère

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   15/02/2018
3. Question n° 0737G posée par M. Yannick Vaugrenard

   Aéroport Notre-Dame-des-Landes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   03/02/2016
4. Question n° 0192G posée par M. Rémy Pointereau

   Infrastructures : rapport de la commission "Mobilité 21"

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/07/2013
5. Question n° 0263S posée par M. Jean-Marie Bockel

   Précisions sur les engagements de l'État relatifs à la réalisation de la deuxième phase de la branche Est LGV Rhin-Rhône

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   29/11/2012

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0540S posée par M. Michel Billout

   Pertinence économique et environnementale du transfert du Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements (SETRA) à Sourdun

   La question a été retirée

   30/04/2009