Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 16337 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 12189 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir de la construction des véloroutes et voies vertes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 08287 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Achèvement des travaux de mise à 2x2 voies de la RN 124 entre Auch et Toulouse

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 07414 posée par M. Gérard Dériot

    Intentions du Gouvernement pour le contournement de Vichy

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche