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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

1. Question n° 16211 posée par M. Ladislas Poniatowski

   Devenir des transports ferroviaires en Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/05/2015
2. Question n° 1121S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Conséquences de la réforme ferroviaire sur l'offre de service public de la SNCF dans les gares des Hauts-de-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   30/04/2015
3. Question n° 15671 posée par M. Alain Marc

   Hausse des tarifs de la SNCF

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   09/04/2015
4. Question n° 14350 posée par M. Jean Louis Masson

   Desserte ferroviaire de la gare de Bénestroff

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/12/2014
5. Question n° 13319 posée par M. Jean Louis Masson

   Desserte ferroviaire de la gare de Bénestroff

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 11778 posée par M. Marcel Rainaud

   Mise à disposition des services d'émission de titres de transport de la SNCF à l'étranger

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   22/05/2014