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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 23680 posée par M. Thierry Foucaud
Triage de Sotteville-lès-Rouen
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 23758 posée par M. Christian Cambon
Davantage de transparence dans la gestion des tarifs de la SNCF
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 00768 posée par Mme Claudine Lepage
Impossibilité de réserver des billets de train sur le site de la SNCF depuis l'étranger
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 00785 posée par M. Michel Boutant
Activité de fret sur l'axe Le Havre-Cognac-Hourcade
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 01167 posée par M. Roland Courteau
Convention des trains d'équilibre du territoire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11778 posée par M. Marcel Rainaud
Mise à disposition des services d'émission de titres de transport de la SNCF à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19820 posée par M. Antoine Lefèvre
Échange et remboursement des billets de train
La question est caduque
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Question n° 24222 posée par M. Jacques Legendre
Indemnisation des usagers SNCF de la ligne TET Paris-Cambrai-Maubeuge, victimes des retards de trains
La question est caduque
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Question n° 24786 posée par Mme Pascale Gruny
Accessibilité de la gare SNCF de Saint-Quentin
La question est caduque