Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 105 trouvées

  1. Question n° 25506 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Carte chronotachygraphe numérique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 24740 posée par M. Maurice Vincent

    Obligation de formation continue s'imposant aux arboriculteurs conducteurs de véhicules poids lourds

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 23425 posée par M. Maurice Vincent

    Obligation de formation continue s'imposant aux arboriculteurs conducteurs de véhicules poids lourds

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 23354 posée par M. Yannick Botrel

    Conséquences de la transposition d'une directive communautaire en matière de pesée des véhicules routiers

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 22163 posée par Mme Colette Mélot

    Réglementation sur le transport des chevaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23234 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Conditions d'accueil des passagers voyageant par autocar

    La question est caduque

  2. Question n° 21800 posée par M. Alain Houpert

    Avenir du transport routier français

    La question est caduque

  3. Question n° 08847 posée par M. Marcel Rainaud

    Application de l'écotaxe poids-lourds pour la filière équestre

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 0413S posée par Mme Patricia Schillinger

    Écotaxe poids lourds

    La question a été retirée