Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 20481 posée par M. Jean Louis Masson

    Conduite de tracteur sans permis spécifique

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  2. Question n° 19868 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Mobilité en milieu rural et périurbain

    Réponse du Ministère chargé des transports

  3. Question n° 19306 posée par M. Joël Billard

    Conduite d'un tracteur par un employé communal

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  4. Question n° 18367 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Mobilité en milieu rural et périurbain

    Réponse du Ministère chargé des transports

  5. Question n° 18380 posée par M. Jean Louis Masson

    Conduite de tracteur sans permis spécifique

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07718 posée par M. Robert Navarro

    Covoiturage en milieu rural

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 16041 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir de la ligne SNCF Brive-Clermont-Ferrand

    La question est caduque

  3. Question n° 23496 posée par M. Jean Louis Masson

    Conduite de tracteur sans permis spécifique par les employés des intercommunalités

    La question est caduque