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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 15670 posée par M. Pascal Allizard

    Armateurs battant pavillon français

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 15710 posée par M. Bruno Gilles

    Conséquences économiques désastreuses des blocages successifs du grand port maritime de Marseille

    Réponse du Ministère chargé des transports

  3. Question n° 09082 posée par M. Daniel Percheron

    Sûreté dans les ports de la région Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 01278 posée par M. José Balarello

    Part de la France sur le marché des transports internationaux

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  5. Question n° 17678 posée par M. Patrice Gélard

    Manque de pilotes hauturiers en France

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 23665 posée par Mme Vivette Lopez

    Fret maritime

    La question est caduque

  2. Question n° 25965 posée par M. François Marc

    Développement du transport décarboné de marchandises sur de grands voiliers

    La question est caduque

  3. Question n° 24004 posée par M. Roland Courteau

    Sauvetage en mer grande cause nationale

    La question est caduque

  4. Question n° 15819 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Devenir de l'entreprise SeaFrance

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 15631 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de SeaFrance

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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