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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 03223 posée par M. Roger Karoutchi
Construction d'un tunnel monotube dans le cadre de l'autoroute A 86
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
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Question n° 01658 posée par M. Jean Louis Masson
Instauration d'un péage pour les poids lourds sur l'autoroute A31
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 02086 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en oeuvre pour l'autoroute A 4 du dispositif prévu pour les points noirs du bruit
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 02404 posée par M. Jean Louis Masson
Conclusions du Grenelle de l'environnement et autoroute A 31
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 03762 posée par Mme Patricia Schillinger
Hausse des prix des péages d'autoroutes
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 21144 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation des convois exceptionnels
La question est caduque