Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 20340 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Instances de représentation des pensionnés de la marine marchande

    Réponse du Ministère chargé des transports

  2. Question n° 18979 posée par M. François Marc

    État du droit lors de l'ouverture des droits à la retraite des marins retraités actifs

    Réponse du Ministère chargé des transports

  3. Question n° 08878 posée par Mme Gisèle Gautier

    Implantation de la future ENSEM

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 04389 posée par M. André Trillard

    Avenir de l'École nationale de la marine marchande de Nantes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  5. Question n° 04205 posée par M. Charles Gautier

    Avenir de l'École nationale de la marine marchande de Nantes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23481 posée par Mme Danielle Michel

    Financement des foyers d'accueil au profit des marins de commerce en escale dans les ports français

    La question est caduque