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1334 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1039 trouvées
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Question n° 03223 posée par M. Roger Karoutchi
Construction d'un tunnel monotube dans le cadre de l'autoroute A 86
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
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Question n° 16151 posée par M. Bernard Murat
Amélioration des transports en milieu rural
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
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Question n° 16310 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Emprisonnement des personnes à faibles ressources
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
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Question n° 16771 posée par M. Bernard Murat
Transfert des contrôles techniques des poids lourds au secteur privé
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
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Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc
Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 295 trouvées
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Question n° 27082 posée par Mme Patricia Schillinger
Places d'examens au permis de conduire
La question est caduque
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Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics
La question est caduque
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Question n° 00053 posée par M. Louis Souvet
Choix du lieu de refuge des navires en détresse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01375 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Avenir de l'activité fret ferroviaire en Haute-Vienne
La question a été retirée
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Question n° 0098S posée par M. René-Pierre Signé
Projet de ligne ferroviaire à grande vitesse Paris-Lyon
La question a été retirée