Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 00284 posée par Mme Patricia Schillinger

    Places d'examens au permis de conduire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  2. Question n° 00287 posée par Mme Patricia Schillinger

    Aménagement du Rhin en faveur du transport fluvial

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  3. Question n° 01682 posée par Mme Patricia Schillinger

    Entreprises artisanales de transports face au service minimum

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 02603 posée par Mme Patricia Schillinger

    Gestion des places d'examen au permis de conduire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  5. Question n° 03762 posée par Mme Patricia Schillinger

    Hausse des prix des péages d'autoroutes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27082 posée par Mme Patricia Schillinger

    Places d'examens au permis de conduire

    La question est caduque

  2. Question n° 1550S posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône pour les usagers de la ligne 4

    La question est caduque

  3. Question n° 20138 posée par Mme Patricia Schillinger

    Renouvellement des trains intercités et devenir des sites d'Alstom-transport

    La question est caduque

  4. Question n° 21248 posée par Mme Patricia Schillinger

    Nuisances liées à l'augmentation future du trafic sur l'euroairport

    La question est caduque