Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 01268 posée par M. Jean-René Lecerf

    Mesures réglementaires prévues dans le cadre de l'enseignement des gestes de premiers secours

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  2. Question n° 01748 posée par M. Georges Mouly

    Nouveau texte réglementaire suite à l'annulation du décret transposant la directive temps de travail dans le secteur des transports

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  3. Question n° 02481 posée par M. André Vallet

    Respect des normes relatives aux ralentisseurs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 04954 posée par M. André Vallet

    Respect des normes relatives aux ralentisseurs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  5. Question n° 07683 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Certificats de navigabilité d'aéronefs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27164 posée par M. Jean-René Lecerf

    Mesures réglementaires prévues dans le cadre de l'enseignement des gestes de premiers secours

    La question est caduque

  2. Question n° 14622 posée par M. Christian Gaudin

    Transports de produits agricoles et agroalimentaires par les véhicules de 44 tonnes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 19383 posée par M. Jean-François Husson

    Prise en compte des arrêtés municipaux par les opérateurs GPS

    La question est caduque