Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 24882 posée par M. Christian Cointat

Utilisation de cartes de paiement sans puce dans les distributeurs des aéroports parisiens

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

19/10/2006
Question n° 23749 posée par M. Michel Doublet

Situation des gestionnaires d'aéroports

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

29/06/2006
Question n° 23460 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Eventuelle fermeture d'une base PNC stationnée à Roissy-Charles-de-Gaulle

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

08/06/2006
Question n° 22475 posée par M. Charles Gautier

Plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

30/03/2006
Question n° 21377 posée par M. Bernard Angels

Projet de fermeture de la base PNC de United Airlines

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

26/01/2006

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26639 posée par M. Charles Gautier

Plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique

La question est caduque

15/03/2007
Question n° 26286 posée par M. Louis Souvet

Situation des aéroports français au sein de la concurrence internationale

La question est caduque

15/02/2007
Question n° 24348 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation des taxis à Orly

La question est caduque

07/09/2006