Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 00692 posée par M. Gérard Longuet
Désordres causés à la voie publique
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 26356 posée par Mme Annie David
Conséquence de l'application du règlement du Conseil n°1/2005 du 22 décembre 2004 relatif à la protection des animaux en cours de transport
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 00368 posée par M. René Beaumont
Situation des couples de conducteurs affectés au transport d'animaux vivants
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
-
Question n° 06492 posée par M. Philippe Madrelle
Transport des animaux aquatiques
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
-
Question n° 15134 posée par M. Alain Houpert
Bien-être animal
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 24956 posée par M. René Beaumont
Situation des couples de conducteurs affectés au transport d'animaux vivants
La question est caduque
-
Question n° 25932 posée par M. René Beaumont
Situation des couples de conducteurs affectés au transport d'animaux vivants
La question est caduque
-
Question n° 17099 posée par Mme Claudine Kauffmann
Procédure de validation des départs de bateaux transportant des animaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 17100 posée par Mme Claudine Kauffmann
Mesures annoncées en janvier 2020 par le ministre de l'agriculture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 18575 posée par M. Arnaud Bazin
État des lieux concernant les travaux et avis des groupes de travail sur les transports de longue durée
La question est caduque