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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0007A posée par M. Daniel Reiner
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 0005A posée par M. Daniel Reiner
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
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Question n° 0001A posée par M. Josselin de Rohan
Politique ferroviaire
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Questions sans réponse
3 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch
Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé
La question est caduque
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Question n° 0046A posée par M. Hubert Haenel
Sécurisation des passages à niveau
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0015A posée par M. François Gerbaud
Réseau ferré de France : bilan d'une décennie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0004A posée par M. Daniel Reiner
Fermeture de 262 gares au fret et avenir du fret ferroviaire
La question a été retirée
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Question n° 0001A posée par M. Michel Billout
Plan de réorganisation du transport combiné rail-route
La question est caduque