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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 09265 posée par M. François Grosdidier
Tunnel de Florange et projet d'A 31 bis dans le Nord Mosellan
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 0073S posée par Mme Catherine Procaccia
Réouverture de la bande d'arrêt d'urgence de l'A4-A86 pour les secours
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
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Question n° 00415 posée par M. Christian Favier
Pour une remise en état rapide du système expérimental d'utilistaion de la bande d'arrêt d'urgence sur le tronçon commun A 4 et A 86
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 1453S posée par Mme Catherine Procaccia
Réouverture de la voie auxiliaire sur l'échangeur A 4-A 86
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 1214S posée par Mme Catherine Procaccia
Mesures préventives pour limiter le vol des câbles en cuivre sur l'A4-A86
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23213 posée par M. Christian Favier
Pour une remise en état rapide du système expérimental d'utilisation de la bande d'arrêt d'urgence sur le tronçon commun A 4 et A 86
La question est caduque