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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 08243 posée par M. Hervé Maurey

   Coût des certificats d'aptitude à la conduite en sécurité pour les petites et moyennes entreprises

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   19/09/2013
2. Question n° 07333 posée par M. Hervé Maurey

   Plan de relance autoroutier

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/07/2013
3. Question n° 06448 posée par M. Hervé Maurey

   Coût des certificats d'aptitude à la conduite en sécurité pour les petites et moyennes entreprises

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   23/05/2013
4. Question n° 06181 posée par M. Serge Andreoni

   Prime transport

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   13/11/2008
5. Question n° 03353 posée par Mme Josette Durrieu

   Situation des entreprises unipersonnelles de transport

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   14/02/2008

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 26060 posée par M. Bruno Rojouan

   Difficultés des petites et moyennes entreprises de taxis dans les territoires ruraux

   La question est caduque

   30/12/2021
2. Question n° 22982 posée par Mme Sonia de La Provôté

   Situation des petites entreprises de transport routier de voyageurs

   La question est caduque

   20/05/2021