Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 03172 posée par M. Fabien Gay

    Nécessité de création d'une filière française du véhicule de lutte contre l'incendie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 02864 posée par M. Roger Karoutchi

    Sécurité dans les transports publics

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 05130 posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules des comités communaux feux de forêt

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  4. Question n° 01528 posée par M. Louis Souvet

    Coût de la lutte aérienne contre les incendies de forêts

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  5. Question n° 19556 posée par M. Jacques Mahéas

    Recrudescence des incendies de véhicules

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20467 posée par M. Robert Hue

    Conséquences pour les particuliers de l'incendie de leurs véhicules

    La question est caduque