Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 10223 posée par Mme Catherine Dumas

    Sécurité dans les gares, stations de métro, et transports en commun à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 09343 posée par Mme Catherine Dumas

    Sécurité dans les gares, stations de métro, et transports en commun à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 05337 posée par Mme Catherine Dumas

    Organisation actuelle de l'examen du code de la route

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  4. Question n° 05339 posée par Mme Catherine Dumas

    Recommandations quant aux risques pour la sécurité d'installation de bornes de recharge de batteries électriques dans les parkings

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  5. Question n° 01239 posée par Mme Catherine Dumas

    Recommandations quant aux risques pour la sécurité d'installation de bornes de recharge de batteries électriques dans les parkings

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 04411 posée par Mme Catherine Dumas

    Lutte contre les « taxis clandestins » dans et aux abords de la capitale

    La question a été retirée