Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 23086 posée par M. Robert Bret

    Flotte aérienne de la sécurité civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 26029 posée par M. André Vantomme

    Réglementation applicable à la conduite des véhicules d'intérêt général prioritaires par des conducteurs novices

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 09791 posée par M. Marcel Rainaud

    Statut des pompiers d'aérodromes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 0456S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Sapeurs pompiers et dérogation aux dispositions du permis probatoire

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

  5. Question n° 09994 posée par M. Philippe Dallier

    Implantation et conception des futures gares du Grand Paris Express au regard des missions de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris

    Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02234 posée par M. Édouard Courtial

    Véhicules de service des sapeurs-pompiers

    La question est caduque

  2. Question n° 28481 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Services d'incendie et de secours et transition écologique

    La question est caduque