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3046 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2376 trouvées
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Question n° 00074 posée par M. Alain Vasselle
Réglementation concernant les transports routiers agricoles
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 00131 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Taxe perçue par les commissariats sur les transports exceptionnels
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 00151 posée par M. Pierre Lagourgue
Etudiants réunionnais convoqués aux épreuves d'admission à un concours :prise en charge des frais de transport
Réponse du ministère : Éducation nationale
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Question n° 00181 posée par M. Rodolphe Désiré
Montant des frais de transport des fonctionnaires affectés outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
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Question n° 0055S posée par M. Jacques de Menou
Développement du réseau multimodal en Bretagne
Réponse du ministère : Logement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 670 trouvées
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Question n° 13010 posée par M. Jean Louis Masson
Maintenance et trafic sur la voie ferrée Sarreguemines-Bitche
La question est caduque
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Question n° 13203 posée par M. Jean Louis Masson
Réactivation de la ligne ferroviaire transfrontalière entre Metz et Trêves
La question est caduque
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Question n° 13818 posée par M. Jean Louis Masson
Réouverture au trafic voyageurs de la section Verdun-Lérouville
La question est caduque
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Question n° 16413 posée par Mme Sandrine Hurel
Procédure de déclassement des sections de lignes de chemin de fer du réseau ferré national
La question est caduque
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Question n° 16461 posée par M. Jean Louis Masson
Réduction de la vitesse des TER en Lorraine
La question est caduque