Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 01905 posée par M. Philippe Nachbar

Critères de maintien des classes au sein des écoles maternelles et primaires en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2007
Question n° 02059 posée par M. Marcel Rainaud

Conditions de maintien des classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2007
Question n° 10093 posée par M. Alain Fauconnier

Mise en oeuvre du plan « Écoles numériques rurales »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/09/2009
Question n° 10100 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Plan « Écoles numériques rurales »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/09/2009
Question n° 10185 posée par M. Martial Bourquin

Écoles numériques rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/09/2009

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20084 posée par M. François Marc

Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

La question est caduque

22/09/2011
Question n° 22589 posée par M. François Marc

Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 22872 posée par M. François Marc

Appel à la rénovation du dialogue local en matière d'éducation

La question est caduque

08/03/2012
Question n° 23078 posée par M. Yves Chastan

Manque d'enseignants remplaçants

La question est caduque

22/03/2012