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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 02414 posée par M. Robert Tropeano
Développpement des maisons de santé pluridisciplinaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
1 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 10739 posée par M. Alain Fauconnier
Prise en charge médicale des personnes handicapées mentales vieillissantes
La question est caduque
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Question n° 07040 posée par M. François Calvet
Maisons de santé de Cerdagne
La question est caduque
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Question n° 09772 posée par M. Robert Tropeano
Nouveaux modes de rémunération
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10222 posée par M. Christian Cambon
Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital
La question est caduque
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Question n° 10271 posée par M. Alain Bertrand
Entrée en vigueur des mesures en faveur des établissements de santé situés dans des zones à faible densité de population
La question a été transformée.