Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 23251 posée par M. Gilbert Bouchet

    Fracture sanitaire en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 22914 posée par M. François Commeinhes

    Aggravation de la fracture sanitaire en France et dans l'Hérault

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 22505 posée par Mme Françoise Gatel

    Pénurie de médecins généralistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 22421 posée par M. Christian Cambon

    Pénurie de médecins généralistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 22422 posée par M. Alain Fouché

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25421 posée par Mme Marie-France de Rose

    Mise en place d'un réseau national de centres de santé afin de lutter contre les déserts médicaux

    La question est caduque

  2. Question n° 22183 posée par M. Dominique de Legge

    Désertification médicale en milieu rural

    La question est caduque

  3. Question n° 21353 posée par M. Alain Joyandet

    Lutte contre les déserts médicaux

    La question est caduque

  4. Question n° 1420S posée par M. Michel Vaspart

    Désertification médicale des spécialistes

    La question a été retirée

  5. Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Pénalisation financière des patients hors parcours coordonné des soins dans les zones déficitaires en médecins généralistes

    La question est caduque