Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 10463 posée par M. Bernard Cazeau

    Situation de la mission locale du grand Périgueux

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand

    Lien entre l'emploi et les territoires

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 02183 posée par M. Arnaud Bazin

    Avenir des contrats aidés dans les quartiers

    Réponse du Ministère du travail

  4. Question n° 12956 posée par M. François Rebsamen

    Missions de service public de Pôle emploi en milieu rural

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  5. Question n° 11760 posée par M. André Vantomme

    Fermeture des permanences de Pôle emploi dans le département de l'Oise

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08384 posée par M. Yves Bouloux

    Emplois non pourvus et inégalités territoriales

    La question est caduque

  2. Question n° 17959 posée par M. Jean Louis Masson

    Engagements du Président de la République

    La question est caduque

  3. Question n° 17348 posée par M. Jean Louis Masson

    Engagements du Président de la République

    La question est caduque

  4. Question n° 07088 posée par M. Martial Bourquin

    Suppression des points d'accueil retraite

    La question est caduque

  5. Question n° 03324 posée par M. Thierry Repentin

    Indemnisation du chômage saisonnier

    La question est caduque