Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 00174 posée par M. Marcel Bony

Téléphone : tarification

Réponse du ministère : Industrie

22/04/1993
Question n° 0830S posée par M. Claude Domeizel

Réglementation relative à l'occupation des berges des plans d'eau

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/10/2005
Question n° 20282 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte des communes par l'ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/11/2005
Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005
Question n° 20479 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement à l'ADSL des communes de Moselle, notamment celle de Lengelsheim

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20726 posée par M. Jean Louis Masson

Rénovation de la voirie des anciennes cités minières, notamment en Lorraine

La question est caduque

08/12/2005
Question n° 22050 posée par M. Jacques Blanc

Distance entre câbles de télécommunications et câbles électriques souterrains hors agglomération

La question est caduque

09/03/2006
Question n° 23676 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

La question est caduque

22/06/2006
Question n° 26656 posée par M. Paul Girod

Accès à l'ADSL

La question est caduque

15/03/2007
Question n° 26975 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

La question est caduque

26/04/2007