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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 06259 posée par M. Bruno Rojouan
Éloignement des infrastructures culturelles dans les territoires ruraux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 05975 posée par Mme Corinne Féret
Projet d'interdiction de collecte des fossiles sur le littoral du Calvados
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
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Question n° 0376S posée par Mme Nadia Sollogoub
Crédits pour la réparation des ouvrages d'art
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
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Question n° 16482 posée par M. Rachel Mazuir
Difficultés financières des petits musées
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 06892 posée par M. Roland Courteau
Suppression du poste d'inspecteur des sites du département de l'Aude à la DREAL du Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10163 posée par M. Jean Besson
Plan de déploiement de la TNT dans la Drôme
La question a été retirée
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Question n° 00141 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26661 posée par Mme Valérie Létard
Diffusion de la TNT en région Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
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Question n° 26609 posée par M. Thierry Repentin
Accessibilité à la télévision numérique en zone de montagne
La question est caduque
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Question n° 26216 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson
La question est caduque