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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 17014 posée par M. Alain Marc
Qualité du service public postal en Aveyron
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 15955 posée par M. Gilbert Bouchet
Situation des gîtes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Questions sans réponse
2 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 16082 posée par M. Yves Daudigny
Situation des Gîtes de France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13520 posée par M. Marc Daunis
Fermeture annoncée de l'entreprise Conduent du site de Sophia Antipolis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04007 posée par M. Jean Louis Masson
Révision de la liste des zones blanches
La question est caduque
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Question n° 03849 posée par M. Jean Louis Masson
Zones blanches du téléphone portable
La question est caduque
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Question n° 02154 posée par M. Jean Louis Masson
Révision de la liste des zones blanches
La question est caduque